Irène Ruszniewski

Écoutez Le Collimateur d'Alexandre Jubelin!

Il nous parle en détails de choses militaires et géopolitiques.

Très accessible au grand public.

(pub gratuite)

De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituées par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – Représentants des auteurs (6)
TITULAIRES SUPPLÉANTS
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
SSAS1830115A(source BOSanté)
nomination
15 Avril 201815/04/2018
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
A. – REPRÉSENTANTS DES AUTEURS (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'œuvres graphiques et plastiques
date_debut="2012-01-01"
duree="trois ans"
ETSS1131031A(source BOSanté)
nomination
15 Mars 201215/03/2012
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
à compter de la date de signature du présent arrêté
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques
duree="trois ans"
JORFTEXT000000455404(source JORF)
nomination
25 Novembre 200525/11/2005
De: Ruszniewski (Irène)
Objet:
à compter de la date de signature du présent arrêté
membres de la commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
instituée par l'article L. 382-1 du code de la sécurité sociale
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques, et plastiques (peintres)
A. - Représentants des auteurs (6)
Titulaires
Groupe:
Commission des auteurs d'oeuvres graphiques et plastiques (peintres)
duree="trois ans"
JORFTEXT000000753350(source JORF)
nomination
13 Mars 199813/03/1998

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.